Informations légales
- 1. Site officiel de la Communauté de Communes Arve & Salève
- 2. Directeur de publication
- 3. Animation éditoriale, gestion et mise à jour
- 4. Webmestre
- 5. Photographies
- 6. Icones
- 7. Graphismes et Conception du site Internet
- 8. Plateforme technique
- 9. Hebergement du site
- 10. Maintenance technique
- 11. Informatique & libertés
- 12. Droits d'auteur et de reproduction
- 13. Établissements de liens vers le site officiel de la Communauté de Communes Arve & Salève
- 14. Liens vers des sites tiers depuis le site officiel de la Communauté de Communes Arve & Salève
- 15. Mise en garde générale
- 16. Cookies
- 17. Outils statistiques Google Analitycs
Site officiel de la Communauté de Communes Arve & Salève
Directeur de publication
M. Louis FAVRE, Maire de Pers-Jussy
Président de la Communauté de Communes Arve et Salève
Animation éditoriale, gestion et mise à jour
Service communication de la Communauté de Communes Arve et Salève
Webmestre
Ecrire un courriel au webmestre: webmestre(at)arve-saleve.fr
Photographies
Service communication de la Communauté de Communes Arve et Salève
Icones
© sharpnose - Fotolia.com
Graphismes et Conception du site Internet
Société Jericane EURL - Responsable Coletta Grégory
65 Rue Maurice Ravel | 74100 Ville-la-Grand
Contact:
www.jericane.com
Plateforme technique
Système de Gestion de contenu Joomla!, logiciel libre distribué sous licence GNU/GPL.
Hebergement du site
OVH - Assistance Informatique - Reignier-Esery
Maintenance technique
Société Jericane EURL - Responsable Coletta Grégory
65 Rue Maurice Ravel | 74100 Ville-la-Grand
Contact:
www.jericane.com
Informatique & libertés
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Communauté de Communes Arve & Salève
Maison Cécile Boquet
160 Grande rue
74930 REIGNIER-ESERY
Tél. : 04 50 43 46 14
Droits d'auteur et de reproduction
Ce site respecte le droit d'auteur. Les divers éléments du site web (la forme, la mise en page, le fonds, la structure ...) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d'auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l'image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse du Président de la Communauté de Communes Arve & Salève.
Toutes personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.
En application des lois du 11 mars 1957 et du 1er juillet 1992 relatives au code de la propriété intellectuelle, l'ensemble des contenus du site Internet de la Communauté de Communes Arve & Salève ne peuvent être utilisés ou reproduits sans une autorisation préalable.
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Établissements de liens vers le site officiel de la Communauté de Communes Arve & Salève
La Communauté de Communes Arve & Salève autorise la mise en place d'un lien hypertexte vers le site officiel pour tous les sites Internet, à l'exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
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Liens vers des sites tiers depuis le site officiel de la Communauté de Communes Arve & Salève
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